Déposée le 5 novembre 2008 par Stéphane Maufras
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIVENT »
Le déposant est Stéphane Maufras domicilié(e) 23 Avenue Jean Zay - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane Maufras domicilié(e) 23 Avenue Jean Zay - 45000 - ORLEANS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVENT est expirée depuis le 5 novembre 2018.
Stéphane Maufras a également déposé les autres marques suivantes : QUALIWIND
Stéphane Maufras - 23 Avenue Jean Zay - 45000 - ORLEANS - France
Stéphane Maufras - 23 Avenue Jean Zay - 45000 - ORLEANS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505626 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Appareils, instruments et installations pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Services de publicité. Services de promotion en rapport avec : l'acquisition, l'installation, la réparation et la maintenance d'éolienne et d'installations fonctionnant à l'énergie du vent. Organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de relations publiques. Conseils et assistance aux entreprises en matière de publicité. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d'installation, de maintenance et de réparation d'installations fonctionnant à l'énergie du vent. Services d'assistance technique aux installateurs de telles installations. ;
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux. Transmission de messages, de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Services de courrier électronique, de messagerie électronique. Agence de presse et d'informations (nouvelles). Services de visioconférence et d'audioconférence. Diffusion de programmes radiophoniques et télévisuels. Services de télécommunications. ;
Services de formation professionnelle ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences et de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres, de guides, de manuels et de périodiques en ligne. ;
Services d'ingénierie et de conseils aux particuliers en matière d'énergie du vent et d'éolienne. Contrôles techniques de qualité et de conformité d'installations fonctionnant à l'énergie éolienne. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers et études de projets techniques dans le domaine de l'énergie éolienne.
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